News : Bravo l’UNSA Territoriaux de Nice Métropole !


Bons résultats pour nos collègues UNSA Territoriaux de Nice Métropole ! En effet, lundi 1er octobre 2012 se sont déroulées leurs élections professionnelles.
L’UNSA Territoriaux a ainsi obtenu un siège en CTP, un siège au CHS, un siège à la CAP A, un siège à la CAP B, et enfin un autre à la CAP C.

Présents donc sur tous les fronts, l’UNSA Territoriaux de Nice Métropole s’arroge ainsi la 4ème place devant la CFDT et loin devant la FA-FPT qui chute en 6ème et dernière position…

Abrogation du jour de carence !


L’instauration du jour de carence, pénalisant les fonctionnaires malades, a toujours été jugée discriminatoire et profondément injuste par la Fédération UNSA Territoriaux. Cette position fédérale non négociable a fait l’objet, depuis sa mise en place par le précédent gouvernement, de nombreuses communications de notre Secrétaire Générale Catherine Guerin, tant auprès des Ministres concernés qu’à destination de nos collègues.
C’est pourquoi, la fédération UNSA Territoriaux soutient la pétition mise en ligne à ce propos par nos collègues de la fédération UNSA Éducation et engage donc les agents territoriaux à signer cette pétition.

Grâce à notre union, le jour de carence sera abrogé !

 

Signez la pétition en ligne : http://petitions.unsa-education.org/

Situation des agents de la DRR et des lycées – Réponse de la Collectivité aux courriers du 17 juillet 2012


Une réponse a été apportée par l’Autorité Territoriale concernant les attentes exprimées dans les courriers des articles http://wp.me/p2x2Pz-1e et http://wp.me/p2x2Pz-1b.

Les courriers de réponse sont disponibles :

Rép. courrier DRR du 17-07-2012

Rép. courrier situation des agents des lycées

Précarité des agents contractuels : loi Sauvadet du 12 mars 2012 – Courrier à l’Autorité Territorial


Bonjour à tous,

Suite à la publication le 12 mars 2012 au JO de la loi relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels, le courier du 30 juillet 2012 a été adressé à l’autorité.

Je vous invite à prendre connaissance de ce dernier.

Syndicalement.

Réforme du cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux


Bonjour,

Par courrier du 29 juin 2012, l’UNSA Territoriaux du Bas-Rhin a interpellé Mme Sittler et par M. Ries, Sénateurs, au sujet du retard pris dans la publication du décret relatif à la réforme du cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux.

Suite aux courriers adressés à la ministre de la Fonction Publique par Mme Sittler et par M. Ries, le travail mené par l’UNSA a porté ses fruits.

Voici enfin publié au JO du 31 juillet le décret n°2012-924 du 30 juillet 2012  inscrivant dans  le nouvel espace statutaire le cadre d’emplois des rédacteurs avec effet au 1er août !

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20120731&numTexte=15&pageDebut=&pageFin=

Vous retrouverez très prochainement la fiche du nouveau cadre d’emplois réactualisée (grilles applicables aux 3 grades / conditions de recrutement / avancements de grade / promotion interne / et intégration des rédacteurs dans le nouveau cadre d’emplois).

Titularisation – Mesures anti-précarité – loi du 12 mars 2012


Vous trouverez ci-joint une nouvelle fiche technique statutaire intitulée :

Comme son nom l’indique cette fiche a pour but :

  • de synthétiser les dispositions de la nouvelle loi n°2012-347 du 12/03/2012 tant attendue, concernant la lutte contre la précarité des agents non titulaires ;
  • et surtout de mettre en évidence que la plupart de ces dispositions sont soumises à des décrets d’application.

Une bonne lecture à vous.

Recrutement des personnes handicapées – Fiche technique statutaire


Retrouvez ici  les modalités de recrutement des personnes handicapées, qui peuvent bénéficier de certaines dérogations spécifiques.

Bonne lecture.

Reclassement pour inaptitude – Fiche technique


Toujours publié par l’Unsa Nationale, retrouvez  les modalités de Reclassement pour inaptitude – Fiche technique : agents bénéficiaires, obligations de l’employer, procédure, etc.

 

 

Le cumul d’activité dans la FPT – Fiche technique


Pour poursuivre, vous trouverez ci-joint la Fiche technique – cumul d’activité FPT relative au cumul d’activités publiques et privées dans la FPT publiée par l’UNSA nationale.

La formation dans la FPT – Fiche technique


Bonjour à tous,

Vous trouverez ci-joint la Fiche technique formation FPT mise en ligne par l’UNSA Nationale, relative à la formation dans la FPT, notamment concernant les droits et obligations des fonctionnaires en terme de formation.

La présente fiche comporte 4 pages car le contenu est assez volumineux ; et la synthèse devait être le plus possible exhaustive pour éviter trop de liens.

Bonne lecture à vous.